Définition C.O.S. - Coefficient d'Occupation des Sols:

Lorsque vous envisagez de construire, la première de vos préoccupations est le terrain sur lequel vous allez faire la maison - ses caractéristiques (dimensions, orientation, exposition, ...) et notamment - la surface constructible. Celle-ce est déterminée administrativement par un coefficient d'occupation des sols qui vous autorise une surface maximum. Très variable d'un endroit à un autre (en ville, à la campagne, ...), vous aurez à calculer le C.O.S. de votre terrain pour connaître les dimensions maximum de votre future maison individuelle.

Le C.O.S. (Coefficient d’Occupation des Sols) détermine sur un terrain constructible la surface que vous pouvez construire pour votre maison individuelle – ou pour une extension – si, sur la maison actuelle, vous n’avez pas atteint le C.O.S. maximum. On parle de densité de construction autorisée sur votre terrain.
Depuis 2012 – la surface prise en compte dans le coefficient d’occupation des sols est la surface de plancher (qui remplace S.H.O.N et S.H.O.B.).

Exemple de C.O.S.:

Sur un terrain de 1.000 m2, avec un C.O.S. de 0,4, vous aurez le droit de construire une maison individuelle d’une surface de plancher de : 1.000 x 0,4 = 400m2. Cela ne veut pas dire que l’emprise au sol de la maison est de 400m2 (sauf si elle est sur un seul niveau). Vous pouvez par exemple avoir une maison sur 4 étages – donc chaque étage fait 100m2 de surface de plancher – et vous atteignez le maximum du coefficient autorisé.

Le C.O.S. est définit dans le règlement du P.L.U. que vous trouverez en Mairie.

Les principes appliqués :

Si vous avez l'occasion de comparer - dans un P.L.U. les différentes valeur de COS - vous tomberez sur la logique suivante :

Comment trouver son COS ?

Étant spécifique à chaque commune et à chaque zonage de la commune, il est nécessaire de s'adresser en mairie ou de consulter le plan local d'urbanisme. Identifiez la zone du terrain concerné - et en général, vous pourrez trouver dans le PLU ou au service d'urbanisme de votre ville - quel est le coefficient d'occupation des sols.

Informations relatives :

Afin d'établir les caractéristiques du terrain - consultez la rubrique document d'arpentage.

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